{"id":1157,"date":"2023-12-04T17:07:25","date_gmt":"2023-12-04T16:07:25","guid":{"rendered":"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/?p=1157"},"modified":"2024-06-12T02:05:57","modified_gmt":"2024-06-12T00:05:57","slug":"diagnostic-risques-pollution","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/diagnostic-risques-pollution\/","title":{"rendered":"Tout savoir sur le Diagnostic Risques et Pollution : obligations, r\u00e9alisation et validit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n<p>Dans le cadre des transactions immobili\u00e8res, qu&rsquo;il s&rsquo;agisse de vente ou de location, une s\u00e9rie de d\u00e9marches et de documents est indispensable pour garantir la conformit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de l&rsquo;op\u00e9ration. Parmi ces documents <strong>essentiels<\/strong>, le <strong><a href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\/diagnostic\/erp\">Diagnostic risques et pollution (ERP) ou ERP<\/a><\/strong> joue un r\u00f4le cl\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Le diagnostic risques et pollution est un \u00e9l\u00e9ment fondamental pour la pr\u00e9vention et la sensibilisation face aux <strong>dangers potentiels li\u00e9s \u00e0 l&rsquo;environnement<\/strong> du bien immobilier. <\/p>\n\n\n\n<div id=\"toc_container\" class=\"no_bullets\"><p class=\"toc_title\">Sommaire<\/p><ul class=\"toc_list\"><li><a href=\"#Le_Diagnostic_Risques_et_Pollution_qursquoest_ce_que_crsquoest\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">1<\/span> Le Diagnostic Risques et Pollution : qu&rsquo;est ce que c&rsquo;est ?<\/a><\/li><li><a href=\"#Quand_le_diagnostic_Risques_et_Pollution_est-il_obligatoire\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">2<\/span> Quand le diagnostic Risques et Pollution est-il obligatoire ?<\/a><\/li><li><a href=\"#Qui_peut_realiser_le_Diagnostic_Risques_et_Pollution\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">3<\/span> Qui peut r\u00e9aliser le Diagnostic Risques et Pollution<\/a><\/li><li><a href=\"#Quel_est_le_prix_drsquoin_diagnostic_Risques_et_Pollution\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">4<\/span> Quel est le prix d&rsquo;in diagnostic Risques et Pollution ?<\/a><\/li><li><a href=\"#La_duree_de_validite_du_Diagnostic_Risques_et_Pollution\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">5<\/span> La dur\u00e9e de validit\u00e9 du Diagnostic Risques et Pollution<\/a><\/li><li><a href=\"#En_resume\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">6<\/span> En r\u00e9sum\u00e9<\/a><\/li><\/ul><\/div>\n<h2 id=\"le-diagnostic-risques-et-pollution-qu-est-ce-que-c-est\"><span id=\"Le_Diagnostic_Risques_et_Pollution_qursquoest_ce_que_crsquoest\"><strong>Le Diagnostic Risques et Pollution : qu&rsquo;est ce que c&rsquo;est ?<\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>Le Diagnostic Risques et Pollution, anciennement connu sous le nom d&rsquo;\u00c9tat des Risques et Pollutions (ERP), est un document qui \u00e9value les risques naturels, miniers, technologiques, ainsi que les risques li\u00e9s \u00e0 la pollution des sols auxquels un bien immobilier pourrait \u00eatre expos\u00e9. Ce diagnostic est un outil primordial pour mesurer et informer sur les dangers potentiels que peut pr\u00e9senter un terrain ou un b\u00e2timent, en raison de sa localisation g\u00e9ographique ou de son historique.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les propri\u00e9taires, r\u00e9aliser un diagnostic risques et pollution est important pour plusieurs raisons. Tout d&rsquo;abord, c&rsquo;est une <strong>obligation l\u00e9gale lors de la vente ou de la location<\/strong> d&rsquo;un bien. Ensuite, il permet de se <strong>pr\u00e9munir contre les litiges potentiels <\/strong>avec les acheteurs ou locataires en cas de non-disclosure des risques. Pour les occupants, le diagnostic est une source d&rsquo;information vitale qui leur permet de prendre conscience des risques li\u00e9s \u00e0 leur logement et de prendre les mesures n\u00e9cessaires pour leur s\u00e9curit\u00e9 personnelle.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;objectif principal du ERP est de <strong>fournir une information transparente et compl\u00e8te<\/strong> sur les<strong> risques encourus<\/strong> par un bien immobilier. Il s\u2019agit d\u2019une mesure pr\u00e9ventive, destin\u00e9e \u00e0 prot\u00e9ger les futurs acqu\u00e9reurs ou locataires contre d&rsquo;\u00e9ventuels probl\u00e8mes li\u00e9s aux risques naturels (inondations, tremblements de terre, glissements de terrain), miniers, technologiques (proximit\u00e9 d&rsquo;installations industrielles par exemple), et \u00e0 la pollution des sols. Ce diagnostic permet aux futurs occupants d\u2019\u00eatre conscients des risques et de prendre des <strong>mesures ad\u00e9quates pour leur s\u00e9curit\u00e9<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Le contenu du diagnostic risques et pollution est <strong>d\u00e9taill\u00e9 et sp\u00e9cifique.<\/strong> Il doit inclure la liste des risques auxquels le bien est expos\u00e9, avec une description pr\u00e9cise de ces risques. Cette liste est bas\u00e9e sur les informations fournies par les pr\u00e9fectures et les mairies, qui d\u00e9tiennent les donn\u00e9es sur les risques dans chaque zone. Le diagnostic doit \u00e9galement mentionner les \u00e9v\u00e9nements pass\u00e9s ayant affect\u00e9 le bien ou sa proximit\u00e9, comme les inondations historiques ou les accidents industriels. En outre, il doit indiquer les m<strong>esures de pr\u00e9vention, de sauvegarde et de protection existantes<\/strong>, ainsi que les<strong> \u00e9ventuelles obligations l\u00e9gales de travaux <\/strong>pour le propri\u00e9taire.<\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"quand-le-diagnostic-risques-et-pollution-est-il-obligatoire\"><span id=\"Quand_le_diagnostic_Risques_et_Pollution_est-il_obligatoire\"><strong>Quand le diagnostic Risques et Pollution est-il obligatoire ? <\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>L&rsquo;ERP est obligatoire pour une vente ou une location :<\/p>\n\n\n\n<p>Lors de la vente d&rsquo;une propri\u00e9t\u00e9, le vendeur est tenu de fournir un ERP \u00e0 jour au potentiel acheteur. Ce diagnostic doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9 au <a href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/types-de-diagnostics-immobiliers\/\">dossier de diagnostics techniques (DDT)<\/a> qui accompagne toute transaction immobili\u00e8re. Le diagnostic risques et pollution fournit des informations <strong>pr\u00e9cieuses <\/strong>sur les risques potentiels et les pollutions qui pourraient affecter le bien. <a href=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/F12239\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Sa pr\u00e9sence est essentielle<\/a> pour informer l&rsquo;acheteur et lui permettre de prendre une d\u00e9cision \u00e9clair\u00e9e. En l&rsquo;absence d&rsquo;un ERP valide, <strong>la vente pourrait \u00eatre remise en question, voire annul\u00e9e.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>De mani\u00e8re similaire, lors de la location d&rsquo;un bien immobilier,<strong> le propri\u00e9taire doit fournir un ERP \u00e0 jour au locataire.<\/strong> Cela fait partie des documents obligatoires pour finaliser un contrat de location. Le ERP informe le locataire sur les risques environnementaux et les pollutions li\u00e9es au bien, ce qui est essentiel pour la s\u00e9curit\u00e9 et le bien-\u00eatre du locataire.<\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"qui-peut-realiser-le-diagnostic-risques-et-pollution\"><span id=\"Qui_peut_realiser_le_Diagnostic_Risques_et_Pollution\"><strong>Qui peut r\u00e9aliser le Diagnostic Risques et Pollution<\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>La plupart du temps, un ERP est r\u00e9alis\u00e9 par des <strong>diagnostiqueurs professionnels certifi\u00e9s<\/strong>. Ces experts poss\u00e8dent les qualifications, la formation et l&rsquo;accr\u00e9ditation n\u00e9cessaires pour mener \u00e0 bien cette \u00e9valuation. Ils sont <strong>form\u00e9s <\/strong>pour identifier les risques et les pollutions sp\u00e9cifiques \u00e0 un bien immobilier, garantissant ainsi une \u00e9valuation pr\u00e9cise et conforme aux normes en vigueur. C&rsquo;est un gain de temps pour le propri\u00e9taire.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans certains cas, un propri\u00e9taire peut choisir de<a href=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/R2351\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"> r\u00e9aliser lui-m\u00eame l&rsquo;ERP<\/a>. Si un propri\u00e9taire opte pour cette voie, il est tr\u00e8s important qu&rsquo;il se documente minutieusement sur les proc\u00e9dures \u00e0 suivre et les normes \u00e0 respecter. Bien que cette option puisse sembler \u00e9conomique, elle porte en elle le risque d&rsquo;erreurs ou d&rsquo;omissions, pouvant potentiellement affecter la validit\u00e9 du diagnostic.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"inherit-container-width wp-container-1 wp-block-group alignfull has-border-color has-ast-global-color-0-border-color\" style=\"border-radius:15px;border-style:solid;border-width:2px;padding-top:20px;padding-right:20px;padding-bottom:20px;padding-left:20px\"><div class=\"wp-block-group__inner-container\">\n<p class=\"has-text-align-center\"><strong>\ud83e\udd5d<\/strong> <strong>R\u00e9servez un ERP en 1 minute<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Sur <a href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\/?utm_source=kiwiblog\">Kiwidiag<\/a> vous pouvez r\u00e9server en quelques clics un diagnostiqueur certifi\u00e9 pour r\u00e9aliser les diagnostics obligatoires de votre bien immobilier.  Pour cela il vous suffit de rentrer votre ville ou votre code postal dans le champ consacr\u00e9 en haut de page et de cliquer sur rechercher et de vous laissez guider. Vous pouvez r\u00e9server un de nos diagnostiqueurs partenaires \u00e0 la date de votre choix. L&rsquo;ERP est offert par la plupart de nos diagnostiqueurs partenaires lorsque vous reservez plusieurs diagnostics.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"quel-est-le-prix-d-in-diagnostic-risques-et-pollution\"><span id=\"Quel_est_le_prix_drsquoin_diagnostic_Risques_et_Pollution\"><strong>Quel est le prix d&rsquo;in diagnostic Risques et Pollution ? <\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>L&rsquo;ERP est gratuit si le propri\u00e9taire le r\u00e9alise lui m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est \u00e9galement \u00e0 noter que plusieurs entreprises proposent des \u00ab\u00a0packs\u00a0\u00bb de diagnostics immobiliers, incluant souvent le Diagnostic risques et pollution. Dans de tels cas, l&rsquo;ERP peut \u00eatre <strong>offert gratuitement<\/strong> comme partie int\u00e9grante d&rsquo;un ensemble plus large de services. Cette option est particuli\u00e8rement avantageuse pour les propri\u00e9taires qui doivent r\u00e9aliser <strong>plusieurs diagnostics en m\u00eame temps, leur permettant ainsi de gagner du temps.<\/strong> Lorsqu&rsquo;il s&rsquo;int\u00e8gre dans un pack, il ne repr\u00e9sente en g\u00e9n\u00e9ral pas plus de 20\u20ac. <\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"la-duree-de-validite-du-diagnostic-risques-et-pollution\"><span id=\"La_duree_de_validite_du_Diagnostic_Risques_et_Pollution\"><strong>La dur\u00e9e de validit\u00e9 du Diagnostic Risques et Pollution<\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>Le diagnostic Risques et Pollution a une<strong> dur\u00e9e de validit\u00e9 de six mois<\/strong>. Cette p\u00e9riode est d\u00e9finie pour garantir que les informations contenues dans le rapport <strong>restent actuelles et fiables. <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Si le diagnostic expire avant la conclusion de la transaction ou d&rsquo;une mise en location, le propri\u00e9taire doit actualiser<strong> l&rsquo;ERP <\/strong>pour une signature de bail ou une vente. Si vous \u00eates pass\u00e9 par un diagnostiqueur pour r\u00e9aliser votre ERP, en g\u00e9n\u00e9ral il r\u00e9alise la mise \u00e0 jour de ce dernier gratuitement. <\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"en-resume\"><span id=\"En_resume\">En r\u00e9sum\u00e9<\/span><\/h2>\n\n\n\n<ul><li><strong>Diagnostic risques et pollution: <\/strong>Un outil essentiel pour \u00e9valuer les risques environnementaux associ\u00e9s \u00e0 un bien immobilier.<\/li><li><strong>Obligation dans le cadre de la vente et la location<\/strong> : N\u00e9cessaire pour toute transaction immobili\u00e8re, assurant la transparence et la s\u00e9curit\u00e9 pour l&rsquo;acheteur ou le locataire.<\/li><li><strong>R\u00e9alisation du Diagnostic<\/strong> : Peut \u00eatre effectu\u00e9 par des diagnostiqueurs certifi\u00e9s ou par le propri\u00e9taire lui-m\u00eame, avec des options de diagnostic souvent incluses dans des packs de services.<\/li><li><strong>Dur\u00e9e de validit\u00e9<\/strong> : Six mois, avec la n\u00e9cessit\u00e9 de renouveler le diagnostic pour des transactions futures ou en cas de modifications significatives de la propri\u00e9t\u00e9.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Si vous avez besoin de commander un ERP, la majorit\u00e9 de nos diagnostiqueurs l&rsquo;offrent gratuitement lors d&rsquo;un pack de diagnostics, vous pouvez en r\u00e9server sur <a href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\/\">kiwidiag<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p> &hellip;<\/p>\n<p class=\"read-more\"> <a class=\"\" href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/diagnostic-risques-pollution\/\"> <span class=\"screen-reader-text\">Tout savoir sur le Diagnostic Risques et Pollution : obligations, r\u00e9alisation et validit\u00e9<\/span> Voir l&rsquo;article<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":1190,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_uag_custom_page_level_css":"","site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set"},"categories":[14],"tags":[],"uagb_featured_image_src":{"full":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/12\/DALL\u00b7E-2023-11-30-16.40.58-A-minimalist-digital-illustration-for-a-blog-article-about-environmental-risk-and-pollution-diagnostics-in-real-estate.-The-image-should-feature-a-sty-min-2.png",600,600,false],"thumbnail":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/12\/DALL\u00b7E-2023-11-30-16.40.58-A-minimalist-digital-illustration-for-a-blog-article-about-environmental-risk-and-pollution-diagnostics-in-real-estate.-The-image-should-feature-a-sty-min-2.png",150,150,false],"medium":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/12\/DALL\u00b7E-2023-11-30-16.40.58-A-minimalist-digital-illustration-for-a-blog-article-about-environmental-risk-and-pollution-diagnostics-in-real-estate.-The-image-should-feature-a-sty-min-2.png",300,300,false],"medium_large":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/12\/DALL\u00b7E-2023-11-30-16.40.58-A-minimalist-digital-illustration-for-a-blog-article-about-environmental-risk-and-pollution-diagnostics-in-real-estate.-The-image-should-feature-a-sty-min-2.png",600,600,false],"large":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/12\/DALL\u00b7E-2023-11-30-16.40.58-A-minimalist-digital-illustration-for-a-blog-article-about-environmental-risk-and-pollution-diagnostics-in-real-estate.-The-image-should-feature-a-sty-min-2.png",600,600,false],"1536x1536":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/12\/DALL\u00b7E-2023-11-30-16.40.58-A-minimalist-digital-illustration-for-a-blog-article-about-environmental-risk-and-pollution-diagnostics-in-real-estate.-The-image-should-feature-a-sty-min-2.png",600,600,false],"2048x2048":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/12\/DALL\u00b7E-2023-11-30-16.40.58-A-minimalist-digital-illustration-for-a-blog-article-about-environmental-risk-and-pollution-diagnostics-in-real-estate.-The-image-should-feature-a-sty-min-2.png",600,600,false]},"uagb_author_info":{"display_name":"Aurelia","author_link":"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/author\/aurelia\/"},"uagb_comment_info":1,"uagb_excerpt":"&hellip; 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