{"id":577,"date":"2023-08-30T14:24:36","date_gmt":"2023-08-30T12:24:36","guid":{"rendered":"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/?p=577"},"modified":"2023-10-22T21:37:08","modified_gmt":"2023-10-22T19:37:08","slug":"declarer-sa-piscine","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/declarer-sa-piscine\/","title":{"rendered":"D\u00e9clarer sa piscine : 4 bons gestes \u00e0 adopter"},"content":{"rendered":"\n<p>Avec les fortes chaleurs de ces derniers \u00e9t\u00e9s, de plus en plus de fran\u00e7ais r\u00eavent d\u2019une piscine dans leur jardin. Vous en faites partie, mais vous ne savez pas par o\u00f9 commencer ?\u00a0<br><br><a href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Kiwidiag<\/a> vous explique tout ce qu\u2019il y a \u00e0 savoir sur la construction d\u2019une piscine. Les r\u00e8gles d&rsquo;urbanisme locales, l\u2019importance de d\u00e9clarer sa piscine et les cons\u00e9quences auxquelles vous vous exposez si vous ne la d\u00e9clarez pas, r\u00e9duire sa consommation \u00e9nerg\u00e9tique et assurer la s\u00e9curit\u00e9. Vous obtiendrez les r\u00e9ponses \u00e0 toutes vos questions !<\/p>\n\n\n\n<div id=\"toc_container\" class=\"no_bullets\"><p class=\"toc_title\">Sommaire<\/p><ul class=\"toc_list\"><li><a href=\"#Avant_de_construire_votre_piscine_tout_ce_quil_faut_savoir\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">1<\/span> Avant de construire votre piscine : tout ce qu\u2019il faut savoir<\/a><\/li><li><a href=\"#Declarer_sa_piscine\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">2<\/span> D\u00e9clarer sa piscine<\/a><\/li><li><a href=\"#Gerer_la_consommation_energetique_de_votre_piscine\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">3<\/span> G\u00e9rer la consommation \u00e9nerg\u00e9tique de votre piscine<\/a><\/li><li><a href=\"#Assurer_la_securite\"><span class=\"toc_number toc_depth_1\">4<\/span> Assurer la s\u00e9curit\u00e9<\/a><\/li><\/ul><\/div>\n<h2 id=\"avant-de-construire-votre-piscine-tout-ce-qu-il-faut-savoir\"><span id=\"Avant_de_construire_votre_piscine_tout_ce_quil_faut_savoir\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-ast-global-color-0-color\">Avant de <a href=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/F31404\" data-type=\"URL\" data-id=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/F31404\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">construire votre piscine<\/a> : tout ce qu\u2019il faut savoir<\/mark><\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>En France, toutes vos envies de construction doivent respecter les r\u00e8gles d\u2019urbanisme locales (PLU), et c\u2019est aussi le cas pour la construction d\u2019une piscine inf\u00e9rieure \u00e0 10 m\u00b2. <br><br>Dans le cas o\u00f9 vous souhaitez construire une piscine de plus de 10 m\u00b2, il vous sera alors exig\u00e9 de d\u00e9clarer votre construction en mairie et aux imp\u00f4ts pour pouvoir re-calculer la taxe fonci\u00e8re ainsi que la taxe d\u2019habitation. Ajoutez aussi \u00e0 cela, le r\u00e8glement du montant de la taxe d\u2019am\u00e9nagement, plafonn\u00e9 \u00e0 250\u20ac par m\u00b2. <br><br>Toute piscine enterr\u00e9e non couverte, qu&rsquo;elle soit \u00e0 usage priv\u00e9 ou public, doit \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e \u00e0 la mairie de votre commune. La d\u00e9claration doit \u00eatre faite avant le d\u00e9but des travaux de construction de la piscine.<\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"declarer-sa-piscine\"><span id=\"Declarer_sa_piscine\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-ast-global-color-0-color\">D\u00e9clarer sa piscine<\/mark><\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>Bien que l\u2019augmentation de sa taxe fonci\u00e8re ou le possible refus de construire de la mairie n&rsquo;enchantent personne, d\u00e9clarer sa piscine est imp\u00e9ratif si l\u2019on ne veut pas encourir de lourdes sanctions: de mise en demeure \u00e0 injonction p\u00e9nale, les risques sont importants. Les sanctions varient en fonction de la gravit\u00e9 de la situation et des r\u00e9glementations locales. Pour vous donner une id\u00e9e, voici les plus courantes:<\/p>\n\n\n\n<ul><li>La mise en demeure pour une <strong>r\u00e9gularisation forc\u00e9e<\/strong>, qui implique souvent des frais d\u2019amende administrative.&nbsp;<\/li><li>Les <strong>amendes<\/strong>; selon l\u2019article L480-4 du Code de l\u2019urbanisme, l\u2019amende de base une piscine non d\u00e9clar\u00e9e s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1200\u20ac, mais peut rapidement augmenter et atteindre des montants tr\u00e8s importants.&nbsp;<\/li><li>L\u2019arr\u00eat des travaux voir m\u00eame <strong>la d\u00e9molition de la piscine<\/strong>, qui peut se faire \u00e0 vos frais si le tribunal le d\u00e9cide.&nbsp;<\/li><li>Une <strong>injonction p\u00e9nale<\/strong> pour les cas les plus graves; si les autorit\u00e9s d\u00e9cident de faire recours \u00e0 des poursuites p\u00e9nales, vous risquez m\u00eame des peines de prison<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>De plus, si vous d\u00e9cidez de vendre votre propri\u00e9t\u00e9 sans avoir d\u00e9clar\u00e9 votre piscine, l\u2019acheteur est en droit de demander compensation. Ce dernier \u00e0 des motifs de litige, puisque officiellement, il est obligatoire de fournir \u00e0 l\u2019acheteur une attestation de d\u00e9claration de piscine.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Afin d\u2019\u00e9viter de subir ces sanctions, il faut donc correctement d\u00e9clarer sa piscine. Bien s\u00fbr les proc\u00e9dures peuvent varier d\u2019une commune \u00e0 l\u2019autre, nous vous conseillons donc toujours d\u2019aller demander les d\u00e9tails sp\u00e9cifiques \u00e0 votre situation aupr\u00e8s de votre mairie. N\u00e9anmoins, nous pouvons vous accompagner aujourd\u2019hui en vous donnant les \u00e9tapes g\u00e9n\u00e9rales \u00e0 suivre pour r\u00e9ussir sa d\u00e9claration.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Apr\u00e8s s\u2019\u00eatre renseign\u00e9 sur la r\u00e9glementation locale et les r\u00e8gles sp\u00e9cifiques \u00e0 votre commune, il faudra remplir <strong>le formulaire de d\u00e9claration<\/strong>. Ce formulaire de d\u00e9claration pr\u00e9alable de travaux (DP) est disponible dans votre mairie, ou bien en ligne sur le site du service public. Attention; pensez \u00e0 rassembler les documents requis avant de d\u00e9poser votre formulaire en mairie.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Ces documents peuvent varier, mais globalement vous aurez besoin de fournir un plan de situation, un plan de masse, des photographies du terrain, et une description d\u00e9taill\u00e9e de la piscine, c&rsquo;est-\u00e0-dire les dimensions, le type de construction, la profondeur\u2026Une fois le formulaire et les documents d\u00e9pos\u00e9s en mairie, celle ci dispose d\u2019un mois \u00e0 partir de la r\u00e9ception de votre d\u00e9claration pour vous r\u00e9pondre; il peut y avoir des modifications \u00e0 apporter \u00e0 votre projet, ou bien celui ci peut \u00eatre approuv\u00e9 tel quel directement. Lorsque vous avez re\u00e7u l\u2019accord de la mairie, place aux travaux!&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous pensez pouvoir passer entre les mailles du filet en prenant la d\u00e9cision de ne pas d\u00e9clarer votre piscine, d\u00e9trompez-vous. L&rsquo;administration fiscale use de nouveaux stratag\u00e8mes pour d\u00e9tecter vos piscines non-d\u00e9clar\u00e9es, et il devient de plus en plus difficile d\u2019\u00e9chapper aux contr\u00f4les. \u00c0 l\u2019aide d\u2019une intelligence artificielle sp\u00e9cifiquement destin\u00e9e \u00e0 d\u00e9tecter les piscines non-d\u00e9clar\u00e9es en France, l\u2019administration scrute avec les images satellites toutes les propri\u00e9t\u00e9s pour d\u00e9tecter des structures s&rsquo;apparentant \u00e0 des piscines. Et \u00e7a fonctionne\u2026<br>En 2022, plus de 20 000 piscines non-d\u00e9clar\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9couvertes par l\u2019administration fiscale, un chiffre qui pourrait encore augmenter d\u2019ici la fin de l\u2019ann\u00e9e 2023; selon J\u00e9r\u00f4me Fournel, directeur g\u00e9n\u00e9ral des Finances publiques, l&rsquo;administration fiscale s\u2019attend \u00e0 d\u00e9tecter entre 80 000 et 100 000 piscines non d\u00e9clar\u00e9es en 2023, ce qui entra\u00eenerait un redressement total d\u2019environ 50 millions d\u2019euros.<\/p>\n\n\n\n<p>Outre l\u2019utilisation de l\u2019intelligence artificielle, m\u00e9fiez-vous aussi des proc\u00e9d\u00e9s classiques de v\u00e9rification. Vos consommations d\u2019eau par exemple peuvent vous faire d\u00e9faut en cas d\u2019augmentation significative et anormale, tout comme les donn\u00e9es cadastrales ainsi que votre voisinage. Vous vous exposez \u00e0 des risques de visite de terrain et \u00e0 des enqu\u00eates pouvant conduire aux lourdes sanctions \u00e9num\u00e9r\u00e9es plus haut. L\u2019administration fiscale use toujours de nouveaux moyens pour d\u00e9celer les piscines non-d\u00e9clar\u00e9es alors ne prenez pas ce risque, et d\u00e9clarez votre piscine !&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"gerer-la-consommation-energetique-de-votre-piscine\"><span id=\"Gerer_la_consommation_energetique_de_votre_piscine\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-ast-global-color-0-color\">G\u00e9rer la consommation \u00e9nerg\u00e9tique de votre piscine<\/mark><\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>Parce que nous savons comme vous qu\u2019il est important de r\u00e9aliser des \u00e9conomies pour notre portefeuille, nous vous proposons quelques conseils pour r\u00e9aliser des \u00e9conomies \u00e9nerg\u00e9tiques pour vos piscines.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Il est important de rappeler d\u2019abord que la consommation \u00e9nerg\u00e9tique des piscines reposent sur la superficie de la piscine, sur le syst\u00e8me de filtration utilis\u00e9 ou le type de chauffage ainsi que de l\u2019\u00e9clairage de la piscine. La consommation \u00e9nerg\u00e9tique de votre piscine d\u00e9pend aussi d\u2019un param\u00e8tre qui ne rel\u00e8ve pas de l\u2019homme : les conditions climatiques locales.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Kiwidiag vous propose des gestes \u00e0 adopter pour r\u00e9duire la consommation \u00e9nerg\u00e9tique de votre piscine.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout d\u2019abord, il vous sera n\u00e9cessaire d\u2019opter pour des \u00e9quipements efficaces et \u00e9co\u00e9nerg\u00e9tiques. Vous pourriez par exemple favoriser une pompe \u00e0 vitesse variable qui vous permettra de filtrer l\u2019eau de votre bassin et de limiter votre impact \u00e9cologique. Vous devrez bien \u00e9videmment veiller \u00e0 entretenir r\u00e9guli\u00e8rement vos \u00e9quipements pour optimiser leur efficacit\u00e9. Bien entendu, pensez aussi \u00e0 r\u00e9duire le temps de fonctionnement de ces \u00e9quipements lorsque la piscine n\u2019est pas utilis\u00e9e !&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Vous devrez notamment faire attention \u00e0 la temp\u00e9rature de votre eau pour r\u00e9duire votre consommation \u00e9nerg\u00e9tique. On pr\u00e9f\u00e8re tous se baigner dans une piscine \u00e0 la temp\u00e9rature id\u00e9ale, mais attention toutefois \u00e0 ne pas chauffer excessivement votre bassin sous peine de voir votre facture d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 s\u2019envoler. Privil\u00e9giez l\u2019utilisation de b\u00e2che. Couvrir sa piscine permet non seulement d\u2019emp\u00eacher l\u2019\u00e9vaporation de l\u2019eau, et permet aussi de maintenir la temp\u00e9rature de votre piscine qui peut refroidir avec cette \u00e9vaporation.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>A voir aussi quelques uns de nos diff\u00e9rents articles portant sur la consommation \u00e9nerg\u00e9tique: <a href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/2023\/06\/26\/eco-gestes-quotidiens-a-adopter\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Quels \u00e9co-gestes pour baisser sa consommation \u00e9nerg\u00e9tique ?<\/a>, <a href=\"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/2022\/03\/24\/le-diagnostic-de-performance-energetique-tout-comprendre\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Le Diagnostic de Performance \u00c9nerg\u00e9tique : tout comprendre<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 id=\"assurer-la-securite\"><span id=\"Assurer_la_securite\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-ast-global-color-0-color\">Assurer la s\u00e9curit\u00e9<\/mark><\/strong><\/span><\/h2>\n\n\n\n<p>Si vous souhaitez construire ou faire construire votre piscine, il est important que vous connaissiez ce qu\u2019impose le Code la construction et de l\u2019habitation.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Les propri\u00e9taires de piscines ont ainsi l\u2019obligation de s\u00e9lectionner un des quatre dispositifs de s\u00e9curit\u00e9s impos\u00e9s par la loi :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul><li><strong>Des barri\u00e8res de s\u00e9curit\u00e9<\/strong> aux normes en vigueur NF P90-306 qui doivent mesurer au moins 1m10 de hauteur<\/li><li><strong>Des syst\u00e8mes d\u2019alarmes<\/strong> conformes \u00e0 la norme NF P90-307 capables de d\u00e9tecter toute chute dans l\u2019eau et d\u2019\u00e9mettre un signal sonore d\u2019au moins 100 dB<\/li><li><strong>Des abris de piscines<\/strong>, conformes \u00e0 la norme NF P90-309 emp\u00eachant un acc\u00e8s facile \u00e0 la piscine&nbsp;<\/li><li><strong>Des couvertures de s\u00e9curit\u00e9<\/strong>, conformes \u00e0 la norme NF P90-308, solides, r\u00e9sistantes et capables de supporter le poids d\u2019un adulte&nbsp;<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Ces dispositifs sont en conformit\u00e9 avec les normes \u00e9tablies par <a href=\"https:\/\/normalisation.afnor.org\/thematiques\/piscines-privees\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">l\u2019Association fran\u00e7aise de normalisation<\/a>. Si vous prenez la d\u00e9cision de n\u2019appliquer aucun de ces dispositifs, vous vous exposez \u00e0 une amende 45 000\u20ac et \u00e0 de possibles sanctions p\u00e9nales.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous cherchez un pisciniste pour l&rsquo;entretien ou la conception d&rsquo;une piscine nous vous recommandons cet <a href=\"https:\/\/nevatony.fr\/pisciniste\/\" data-type=\"URL\" data-id=\"https:\/\/nevatony.fr\/pisciniste\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">article<\/a> tr\u00e8s complet de <a href=\"https:\/\/nevatony.fr\/\" data-type=\"URL\" data-id=\"https:\/\/nevatony.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Nevatony<\/a>. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Avec les fortes chaleurs de ces derniers \u00e9t\u00e9s, de plus en plus de fran\u00e7ais r\u00eavent d\u2019une piscine dans leur jardin. \u00a0KiwiDiag vous explique tout ce qu\u2019il y a \u00e0 savoir sur la construction d\u2019une piscine. Les r\u00e8gles d&rsquo;urbanisme locales, l\u2019importance de d\u00e9clarer sa piscine et les cons\u00e9quences auxquelles vous vous exposez si vous ne la d\u00e9clarez pas, r\u00e9duire sa consommation \u00e9nerg\u00e9tique et assurer la s\u00e9curit\u00e9, vous obtiendrez les r\u00e9ponses \u00e0 vos questions !<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":614,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_uag_custom_page_level_css":"","site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":""},"categories":[13],"tags":[],"uagb_featured_image_src":{"full":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/08\/kiwidiag-declarer-sa-piscine.jpg",1000,800,false],"thumbnail":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/08\/kiwidiag-declarer-sa-piscine.jpg",150,120,false],"medium":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/08\/kiwidiag-declarer-sa-piscine.jpg",300,240,false],"medium_large":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/08\/kiwidiag-declarer-sa-piscine.jpg",768,614,false],"large":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/08\/kiwidiag-declarer-sa-piscine.jpg",1000,800,false],"1536x1536":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/08\/kiwidiag-declarer-sa-piscine.jpg",1000,800,false],"2048x2048":["https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2023\/08\/kiwidiag-declarer-sa-piscine.jpg",1000,800,false]},"uagb_author_info":{"display_name":"Aurelia","author_link":"https:\/\/www.kiwidiag.com\/blog\/author\/aurelia\/"},"uagb_comment_info":1,"uagb_excerpt":"Avec les fortes chaleurs de ces derniers \u00e9t\u00e9s, de plus en plus de fran\u00e7ais r\u00eavent d\u2019une piscine dans leur jardin. \u00a0KiwiDiag vous explique tout ce qu\u2019il y a \u00e0 savoir sur la construction d\u2019une piscine. 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